Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Trésor de Vie
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Trésor de Vie les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site Trésor de Vie est édité par :
Nom de l’entreprise : Trésor de Vie
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Nom et prénom : Comont Bénédicte
Adresse du siège social : 1133 rue des Beaudoins, 27 350 Eturqueraye
Adresse e-mail : tresordeviebijouxsouvenirs@gmail.com
Numéro SIRET : [ton numéro SIRET]
Code APE : 3213Z – Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est :
Comont Bénédicte
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1-613-241-2828
Site web : www.shopify.com
4. Accès au site
Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
Trésor de Vie ne saurait être tenue responsable de tout dommage résultant d’une interruption du site.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Trésor de Vie (textes, images, photographies, logos, vidéos, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
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7. Responsabilité
Trésor de Vie s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.